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Sujet : "DIRECTIVE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
7 questions à Jean-Luc Névache, délégué interministériel à la sécurité routière.2012
Costa-Concordia : l'échouement qui devrait faire date. Loi italienne versus lois internationales.2012
Empreinte carbone du trafic routier. Les pistes du rapport Grosch.2012
Le transport aérien se met au marché carbone.2012
La réforme des études d'impact opérée par la loi Grenelle II.FACON (MF); SOUM (S)2012
OGuide sur l'achat public de véhicules de transport routier. Comment prendre en compte leurs incidences énergétiques et environnementales conformément à la directive 2009/33/CE ?CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
REGNIER (A); TESSE (S)		2012
7 questions à Jean-François Janin, chef de la mission Transports intelligents, au ministère de l'Ecologie.JANIN (JF)2012
Dossier. Evaluation environnementale, stratégie et citoyenneté. Concepts, approches et outils de la participation des publics à l'évaluation environnementale stratégique (EES). Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels. Enseignements tirés des applications concrètes de la participation du public.2012
Droit des déchets 2010-2011.LANOY (L)2011
50 questions sur les partenariats public privé.2011




 








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