Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011
OAcheter social. Un guide sur les appels d'offres publics avec clauses de responsabilité sociale.COMMISSION EUROPEENNE
2011
Droit européen de l'environnement et politique des transports : le principe du pollueur-payeur à la croisée des chemins.KELBEL (C)2011
Le droit de l'environnement et la nouvelle loi d'orientation agricole. La fin d'une relation passionnelle ?LANGLAIS (A)2011
Quel mode de gestion pour les services publics locaux d'électricité ? Le livre blanc de la FNCCR.FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES
2011
Transport d'animaux vivants. Une concurrence sans frontières.2010
La procédure de l'étude d'impact après la loi portant engagement national pour l'environnement : des insuffisances récurrentes.BETAILLE (J)2010
Développement durable. L'Emas, modèle européen de management environnemental.2010
L'organisation du système ferroviaire français après l'ouverture à la concurrence.KOPECKY (M)2010




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |