Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Appels à projets de l'Ademe pour une aide aux investissements "pour des ferries propres".2014
Ecotaxe. Les transports collectifs, victimes de la suspension.2014
Contrats de plan Etat-région 2014-2020 : le volet mobilité multimodale au service de la structuration des territoires ?DELZANT (E); KRATTINGER (Y); MAYER ROSSIGNOL (N)2014
OPlan administration exemplaire du MEDDE/MLETR. - Synthèse du bilan 2009/2013.- 34 p. - 5 ans d'action 2009/2013 : des chiffres clés, des actions phares, des bonnes pratiques.- 11 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE Secrétariat général
2014
Les contrats de plan 2014-2020 pour les transports multimodaux. Des connexions massifiées avec l'hinterland. Préparer un nouveau modèle économique : celui du report modal.2014
La politique immobilière de l'Etat.MANSON (S)2014
OLes nouvelles mobilités sereines et durables. Concevoir et utiliser des véhicules écologiques. Tome 1 - Rapport.- 271 p. Tome 2 - Annexes - Compte-rendu des auditions publiques.- 416 p. Tome 3 - Présentation synthétique.- 56 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BAUPIN (D); KELLER (F)		2014
Guide du fonctionnaire. Fonction publique de l'Etat. Edition mise à jour au 1er février 2014.MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE Direction générale de l'administration et de la fonction publique
ROBATEL (N)		2014
Fiscalité des hybrides et électriques : régime minceur ! Evolution du bonus depuis 2008 et conditions des aides pour les véhicules.2014
OLes conventions d'engagement volontaire, un partenariat Etat-Entreprises au service de la transition écologique.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (Z)		2014




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |