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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Autriche : tarifs de péages 2011.		2011
		Ecoredevance poids lourds : gros "couac" au ministère. Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé l'appel d'offres.		2011
		Taxe poids lourds testée en Alsace : "Non au rôle de cobaye".		2011
		Ecoredevance poids lourds en 2013. Grand oral organisé au Sénat.		2011
		Collecte de l'écoredevance poids lourds. Autostrade/SNCF raflent la mise.		2011
		Eco-fiscalité et transport durable : entre prime et taxe ?	FRERE (S); SCARWELL (HJ); ROCCI (A)	2011
		La mise en place de la taxe poids lourds. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE MARITON (H)	2011
		La fiscalité des transports en France. Du développement de l'offre à la gestion de la demande.	QUINET (E)	2011
		Un avenir durable pour les transports.	RADANNE (P)	2011
		Ecotaxe, réactions contrastées chez les industriels alsaciens.		2011

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