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Sujet : "GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La France, bonne élève du développement durable ?DEGRON (R)2012
OMission sur les suites du Grenelle de l'environnement : expertise et alerte. Rapport CGEDD n° 007207-02 et CGIET/SG n° 2011/10.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
LALLEMENT (G); LEHOUX (G); LHOSTIS (A)		2012
OVers un affichage environnemental sur les produits alimentaires. Display of the environmental footprint of products : French developments in the food sector.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
VERGEZ (A)		2012
OQuatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2012
OImpact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement. Référé de la Cour des comptes du 3 novembre 2011. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le référé. Compte rendu n° 55 du 18 janvier 2012.COUR DES COMPTES; ASSEMBLEE NATIONALE
MIGAUD (D)		2012
La réforme des études d'impact opérée par la loi Grenelle II.FACON (MF); SOUM (S)2012
Dossier conteneurisation fluviale. Entretien avec Dominique Drapier, secrétaire général de l'Association française des ports intérieurs (AFPI) : tous les savoir-faire des ports intérieurs français sont importants.2011
Vers une politique territorialisée du Grenelle de l'environnement. Journée-débat animée par Claude Spohr et Jacques Theys (ministère de l'Ecologie - CGDD), 21 mai 2010.2011
Les trames verte et bleue. Un projet du Grenelle de l'environnement qui concerne les forestiers.BARTHOD (C); DESHAYES (M); GRAFFIN (V)2011
Comment prolonger le Grenelle ? Assemblée générale de l'Association des directeurs de services techniques départementaux.2011




 








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