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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Montée au créneau pour le transport de déchets.2008
Transports routiers espagnols : une ambiance pesante.2008
OLes migrations internationales en Europe : vers l'harmonisation des statistiques.THIERRY (X)2008
ORéglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
OActes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
JACOB (C); LEQUILLIER (P); OLLIER (P)		2008
IEA Energy policies review. The European Union - 2008.AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE
2008
OLignes directrices pour une approche intégrée de la politique maritime : vers de meilleures pratiques en matière de gouvernance maritime intégrée et de consultation des parties prenantes. COM (2008) 395 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Cinquième rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale. Régions en croissance, Europe en croissance.COMMISSION EUROPEENNE
2008
ORapport sur la politique européenne du transport durable, eu égard aux politiques européennes de l'énergie et de l'environnement.PARLEMENT EUROPEEN
ALBERTINI (G)		2008
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008




 








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