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Sujet : "HISTOIRE EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La république tchèque : un des états les mieux préparés pour entrer dans l'Union européenne.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne DUPONT-AIGNAN (N)	2003
		Europe : frontières barrières, ou frontières charnières.	BECKOUCHE (P)	2002
		Une constitution européenne.	BADINTER (R)	2002
		La constitution de l'Union européenne.	TOUSCOZ (J)	2002
		L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.	SENAT HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)	2002
		A - Gouvernance européenne. Livre blanc - 2001 - 73 p. B - Travaux préparatoires au Livre blanc - 2002 - 456 p.	COMMISSION EUROPEENNE	2002
		La prise de décision dans l'Union européenne.	BERTRAND (G)	2002
		Espace européen et politique française des transports. Le territoire européen : mouvements et permanence.	LEBRAS (H)	2001
		Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne RAIMOND (JB)	2001
		Le Traité de Nice. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne HAENEL (H)	2001

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