Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "NORMALISATION"

61 - 70 résultats affichés sur 257

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)	2010
		JB Kovarik préside le Comité stratégique Transport et logistique à l'AFNOR : pour un Cos ambitieux et stratège.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE KOVARIK (JB)	2009
		Dossier. Transports : intermodalité et multimodalité : quelles normes ? La Commission veut "un espace européen de transport maritime sans barrières". Réseau transeuropéen : vers une nouvelle politique européenne.		2009
		Faire respecter les normes environnementales. Tendances et bonnes pratiques.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	2009
		Directive énergies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier en France la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la directive sur les énergies renouvelables ? Phase 1 : biocarburants et bioliquides. Rapport CGEDD n° 006607-01 et CGAAER n°1906.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX FEMENIAS (A); MAZODIER (J); ROY (C)	2009
		Le bois énergie : enjeux écologiques et de santé environnementale.	POLLUTION ATMOSPHERIQUE	2009
		Promouvoir l'intermodalité dans les transports. Une alternative au transport routier.		2008
		Développement environnemental et agriculture.	ELYAKIME (B)	2008
		La gouvernance à l'épreuve de l'environnement. Edification et transformations des cadres normatifs de la gouvernance environnementale.	DEBOURDEAU (A)	2008
		Charte des services publics locaux. Indicateurs de performance des services de transport public.	INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE; ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT	2008

61 - 70 résultats affichés sur 257

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |