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Sujet : "OGM"

 
 




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Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
OLe principe de précaution saisi par le droit. Les enjeux sociopolitiques de la juridicisation du principe de précaution.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; D4E Service de la recherche et de la prospective; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES, POLITIQUES ET SOCIALES
VANNEUVILLE (Rachel); GANDREAU (Stéphane)		2006
Peut-on faire l'économie de l'environnement ?BERLAN (JP); BU (L); CANFIN (P)2006
Agriculture, environnement et territoires. Quatre scénarios à l'horizon 2025. Un exercice de prospective du Groupe de la Bussière.MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CENTRE NATIONAL POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
POUX (X)		2006
Développement durable. Quels enjeux géographiques ?GRANIER (G); VEYRET (Y)2006
Agriculture et environnement. Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
TAUBER (Mélanie); ANDRE (Viviane)		2005
Les ressources génétiques végétales et le droit dans les rapports Nord-Sud. Volume II.UNIVERSITE Paris 1; EGYPTE Université internationale de langue française
HERMITTE (MA); KHAN (P)		2004
Apport de la recherche à la gestion des milieux - PNETOX Programme National d'Écotoxicologie. Colloque de restitution. Lyon Institut Lumière, 29-30 mars 2004.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BABUT (Marc); BASTIEN VENTURA (Catherine)		2004
Introduction au droit de l'environnement - 2ème éditionMALINGREY (P)2004
Plantes transgéniques : l'expérimentation est-elle acceptable ?MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; MINISTERE DE L'AGRICULTURE
BABUSIAUX (C); LE DEAUT (JY); SICARD (D)		2003




 








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