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Sujet : "PERMIS DE CONSTRUIRE"

 





NumTitreAuteurAnnée
Conséquences économiques des grandes infrastructures routières.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
ORUS (JP); SICARD (F); BENOIT (JP)
1994
Le littoral : éléments de diagnostic.DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME; SERVICE TECHNIQUE DE L'URBANISME
1991
Situation et perspectives d'évolution de la maîtrise d'oeuvre du bâtiment en Espagne, en RFA et au Royaume-Uni. A - Synthèse générale. - 40 p. B - La maîtrise d'oeuvre en Europe dans le bâtiment : Espagne. - 149 p. C - La maîtrise d'oeuvre en Europe dans le bâtiment : République fédérale d'Allemagne. D - La maîtrise d'oeuvre en Europe dans la bâtiment : Royaume-Uni.MINISTERE DE L'INDUSTRIE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME
TURQUIER (A); MINACA (M)
1990
Le permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol.BOEGNER (S)1989
Guide statistique foncier. Statistiques et études générales n°89DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Service des statistiques
1983
Dix ans de consommation de terrain par la construction neuve en France (1972-1981). Statistiques et études générales n°97DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Service des actions statistiques
1983
Statistiques annuelles (voir aussi cote 10907) 1981 - n°1 - Données économiques et financières sur le logement - 41 p., tabl. 1981 - n°2 - Statistiques de la construction en 1980 - 140 p., tabl. 1981 - n°3 - Données économiques et financières sur le logement établies au 31 décembre 1980 - 41 p. 1982 - n°4 - Principaux résultats statistiques relatifs aux financements aidés par l'Etat en 1980 (Direction de la construction) - 56 p. 1982 n°5 - Statistiques rétrospectives des constructions autorisées à usage autre qu'habitation - 215 p. 1982 n°6 - Statistiques de la construction en 1981 - 186 p.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
1982
Etude sur les fonctions et les coûts des bâtiments industriels.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; CEGI
1981
Le droit de la construction.SAINT ALARY (R)1981
Construction neuve et occupation du sol en 1973. Etudes statistiques de l'Equipement n°28DIRECTION DU BATIMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA CONJONCTURE Service des statistiques et des études économiques
1976