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Sujet : "REDEVANCE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Taxe poids lourds testée en Alsace : "Non au rôle de cobaye".		2011
		Ecoredevance poids lourds en 2013. Grand oral organisé au Sénat.		2011
		Collecte de l'écoredevance poids lourds. Autostrade/SNCF raflent la mise.		2011
		Gaston Bessay, vice-président du Conseil national des transports. Ecoredevance, un impôt qui profitera surtout au cabotage.		2011
		La mise en place de la taxe poids lourds. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE MARITON (H)	2011
		Fiscalité et environnement.	REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES SAINTENY (G)	2011
		Droit européen de l'environnement et politique des transports : le principe du pollueur-payeur à la croisée des chemins.	KELBEL (C)	2011
		Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés. Rapport public thématique.	COUR DES COMPTES	2011
		Ecotaxe, réactions contrastées chez les industriels alsaciens.		2011
		Faire payer le trafic Est-Ouest transitant par la Méditerranée selon un rapport du Plan bleu.		2010

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