Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TAXE A L'ESSIEU"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur les taxes et charges fiscales affectant le transport de marchandises par route.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1987
L'harmonisation fiscale dans la Communauté. Etat du rapprochement des législations. Edition 1986.CEE Direction de la fiscalité
1986
Trafics internationaux de marchandises par route. Systèmes de taxation. ROMMERS KIRCHEN (S). - Structure et incidence sur les coûts des systèmes de taxation appliqués aux camions dans certains pays de la CEMT. CERNENTA (R), GREUTER (BE). - Bilan des prestations de transports internationaux fournis par des véhicules immatriculés dans un Etat sur les routes d'autres Etats.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROMMERSKIRCHEN (S); CERNENTA (R); GREUTER (BE)		1986
Analyse des statistiques de parc de véhicules de transport routier de marchandises.OEST
GIRAULT (M)		1985
Projet d'augmentation de la taxe sur les véhicules et ensembles de véhicules automobiles servant aux transports privés de marchandises.MAROC Office national des transports
1979
OLes taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.SAE
MAISMONT (H de)		1979
Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.SAE
TRIEBEL (H)		1979
OLa fiscalité dans les transports routiers.SAE
1979
Le secteur des transports.BERNADET (M); JOLY (G)1978
Aperçu de la législation dans les transports. Evolution et situation présente.SAEF
SCHMAUCH (P)		1978




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |