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Sujet : "TAXE A LA VALEUR AJOUTEE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'impact des modifications de la TVA sur les transports publics.	HIGGINSON (M)	1996
		Fiscalité. Le délicat maniement de la TVA immobilière.	VIVIER (P); BOISANGER (J de)	1996
		Dossier CEI.		1996
		Fiscalité : du nouveau pour la taxe professionnelle. De nouvelles dispositions dans la loi de finances : plafonnement et taxation minimum.		1995
		Réglementation : la TVA dans les transports au 1er janvier 1996. Les trois régimes (interne, intra communautaire et international) vont coexsister avec une directive européenne dite ""de simplification"".		1995
		Stratégie informatique. "Transformer la technologie en valeur ajoutée".	COUTURIER (H)	1995
		International. Union européenne et TVA transport. Les modifications du régime fiscal applicable aux prestations de transport liées à des livraisons/acquisitions intra-communautaires.		1995
		Comptabilité générale.	MAESO (R); PHILIPPS (A); RAULET (C)	1995
		Finances publiques. Concours administratifs catégorie A. IPAG-IRA	MUZELLEC (R)	1995
		Le service public local. Mode d'emploi des régies et des concessions.	VAN DE VYVER (PG)	1995

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