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Sujet : "TAXE CARBONE ENERGIE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Reflections-carbon pricing in practice.	TIETENBERG (TH)	2013
		Fiscalité écologique. Suspense autour du gazole professionnel.		2013
		Dossier. Transition énergétique, un piège pour les pauvres. L'énergie, révélateur récent d'inégalités anciennes. Contre la précarité énergétique, quel est le bon échelon ? Aides au logement : "mieux accompagner".		2013
		L'impact d'une taxe carbone sur les entreprises.		2013
		Vers l'introduction d'une assiette carbone dans la fiscalité française.		2013
		Finance. Cinq propositions simples et fortes pour une transition sociale et écologique.		2013
		Taxe carbone globale, effet de marché et mobilité des firmes.	EXBRAYAT (N); GAIGNE (C); RIOU (S)	2013
		Fiscalité carbone et progrès social. Application au cas français.	COMBET (E)	2013
		Travaux du Comité pour la fiscalité écologique. A - Rapport du Président.- 64 p. B - Travaux du Comité.- 340 p.	COMITE POUR LA FISCALITE ECOLOGIQUE PERTHUIS (C DE)	2013
		L'impact sur les secteurs industriels de l'introduction d'une taxe carbone en France. A - Rapport.- 34 p. B - Tableaux statistiques.- 21 p.	COE-REXECODE SCAPECCHI (P)	2013

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