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Sujet : "TIPP"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Ecotaxes : quels enseignements ? Préf. D. Bureau.	INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT BERGER (A); BUREAU (D); CAICEDO (E)	2003
		Transports urbains : quelles politiques pour demain ?	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN BAUMSTARK (L); HERAULT (B); QUILLEROU (G)	2003
		Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)	2003
		Carburant professionnel : remboursement partiel de la TIPP au 21 janvier 2002.		2002
		Gazole : tout miser sur Bruxelles.		2002
		Gazole. Fiscalité : les taxes alourdissent la facture.		2002
		Loi de finances 2002. TIPP, la dernière année de ristourne ?		2002
		Véhicules, carburant, péages. Une route semée d'impôts.		2001
		Effets redistributifs et allocatifs d'une modification de la TIPP sur les carburants automobiles.	DARBERA (R)	2001
		TIPP sur la gazole. Marchandises : simplification des modalités de remboursement. Voyageurs : remboursement partiel pour les transports publics.		2001

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