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Sujet : Droit du transport

 
 




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Piraterie, une lutte de longue haleine. Une prérogative de l'Etat. En Somalie, c'est un problème à court, moyen et long termes. GEOS (Société privée de sûreté/sécurité), prévention et négociation. Le-Ponant, sang-froid et capacité de résistance. Eviter ou non le golfe d'Aden.2009
Jules Dupuit - Oeuvres économiques complètes. - Volume 1.- 761 p. - Volume 2.- 890 p.BRETON (Y); DUPUIT (J); KLOTZ (G)2009
OPéage urbain : principes pour une loi.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARCI (E); DABLANC (L)		2009
OLa libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne.SENAT
HAENEL (H)		2009
OLe transport routier de marchandises en France. Pour une évolution de la gestion des temps de travail. Animation du groupe de travail paritaire - Rapport de la mission CGEDD n° 006596-1.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LIEBERMANN (C)		2009
OAnalyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
L'Observatoire national de la délinquance dans les transports. Au service de la sûreté dans les transports.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2009
ORapport d'information sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier public de marchandises. Edition mars 2009.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
Mobilités durables : un engagement communautaire. Enjeux et innovations des politiques intercommunales de déplacements.ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES DE FRANCE; VEOLIA
BURKI (V); CREPIN (O); LE BRAS (D)		2009




 








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