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Institutions - Histoire européenne
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Num
Titre
Auteur
Année
Europe : frontières barrières, ou frontières charnières.
BECKOUCHE (P)
2002
La prise de décision dans l'Union européenne.
BERTRAND (G)
2002
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.
SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)
2002
A - Gouvernance européenne. Livre blanc - 2001 - 73 p. B - Travaux préparatoires au Livre blanc - 2002 - 456 p.
COMMISSION EUROPEENNE
2002
Une constitution européenne.
BADINTER (R)
2002
La constitution de l'Union européenne.
TOUSCOZ (J)
2002
La statistique communautaire au tournant du XXIème siècle : nouveaux enjeux, nouvelles contraintes.
ELISSALT (F)
2001
Traité de Nice : modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes.
COMMISSION EUROPEENNE
2001
Le Traité de Nice. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)
2001
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)
2001
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