Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OGrenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
Les travaux publics en 2006. Recueil statistique. (T.P. Informations n° 65).- 44 p. Travaux publics 2006/2007. Equiper la France.- 37 p.FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS
2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Les plans communaux de sauvegarde. Méthodes et expériences d'élaboration. Actes du colloque du 20 novembre 2006.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
LEGER (C); PIARD (ME)		2007
OA - Mise en œuvre de la conditionnalité des aides directes dans le cadre la PAC 2003. Approche par les coûts de production et de transaction.- 5 décembre 2007. (Implementing cross-compliance in the cap mid term review (2003). An approach of production costs and transaction costs). B - La conditionnalité environnementale des aides de la PAC 2003. Approche par les coûts de transaction. Le cas du Lauragais tarnais. Synthèse par Amélie PASCAL. Octobre 2006.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; LABORATOIRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE SUR L’ECONOMIE LES POLITIQUES ET LES SYSTEMES SOCIAUX; ECOLE NATIONALE DE FORMATION AGRONOMIQUE TOULOUSE AUZEVILLE; UNIVERSITE Toulouse
KEPHALIACOS (Charilaos); RIDIER (Aude); GOULARD (Françoise)		2007
ORapport sur la mise en oeuvre du premier paquet ferroviaire.PARLEMENT EUROPEEN
CRAMER (M)		2007
Rapport annuel 2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2007
La participation du public aux décisions de l'administration en matière d'aménagement et d'environnement. Journée d'études, Nantes, 6 octobre 2006.NANTES Université de droit et de sciences politiques; GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT; CENTRE D'ETUDE DES REGULATIONS PUBLIQUES, DES ESPACES, DE L'ECONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HOSTIOU (R); STRUILLOU (JF)		2007
Perspectives économiques 2008-2012. Cibler la croissance plutôt que la dette publique.SENAT
BARBIER (B); BOURDIN (J)		2007
Le citoyen, l'élu, l'expert - Pour une démarche pluraliste d'évaluation des politiques publiques. Septièmes journées françaises de l'évaluation.FOUQUET (A); JACOT (H)2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |