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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Ecologie des infrastructures numériques.FLIPO (F); BOUTET(A); DRAETTA (L)2007
OGrenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
ORapport sur la mise en oeuvre du premier paquet ferroviaire.PARLEMENT EUROPEEN
CRAMER (M)		2007
Transport de fret et marché de quotas CO2. Rapport du groupe de travail administratif.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BUREAU (D); SAUNIER (JM)		2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Réussir une réforme publique. Surmonter ces peurs et ces croyances qui bloquent le changement.WINICKI (P)2007
Le fonds européen de développement.SENAT Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)		2007
Economie et gestion du fret.SAVY (M); BERNADET (M); SAUVANT (A)2007
Le développement durable à l'usage des collectivités locales.BOURG (D); DEBRE (JL); FLAMAND (E)2007




 








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