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Sujet : "HARMONISATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Commentaires sur la coordination des transports.	UTUDJIAN (A)	1964
		L'harmonisation des taxes sur le chiffre d'affaires dans les Etats membres du marché commun - Note d'information n°26 - août 1964 - 6 p.	SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS	1964
		Incidence des disparités de régimes fiscaux sur le prix de revient des transports routiers à l'intérieur du marché commun - Note d'information n°21 - 13 mars 1964.	SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS	1964
		Note relative à la coopération franco-allemande dans le domaine des transports.	SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS	1963
		Caractéristiques des chemins de fer et de leur exploitation dans la CEE.	SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME	1111
		Les enjeux pour la France de l'harmonisation des normes européennes dans le domaine de l'environnement.	SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT BERNARD (Philippe-J)
		Rapport DELMAS. Dossier relatif à la navigation intérieure européenne et à la navigation danubienne.

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