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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLe transport ferroviaire de voyageurs sur le réseau ferré national français. Exploration d'un système complexe - Synthèse des connaissances.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
HASIAK (S); ORSINI (D); PALMIER (P)		2009
ORapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2009
Le bois énergie : enjeux écologiques et de santé environnementale.POLLUTION ATMOSPHERIQUE
2009
Dossier. Gestion de l'eau en France : acteurs et politiques publiques.BARBIER (R); BOSC (C); BOULEAU (G)2009
Maîtrise des risques en génie civil. A - Multiples dimensions des risques en génie civil.- 222 p. B - Maîtrise et gestion des risques dans l'aménagement et la construction.- 288 p. C - Sécurité des constructions et réglementation.- 270 p.BREYSSE (Denis)2009
OConstruire une offre locale de transport. Quels outils pour une mobilité durable en milieu rural et périurbain ?CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
Le transport à la demande en 140 questions.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2009
Du rare à l'infini. Panorama mondial des déchets 2009.VEOLIA; CYCLOPE
CHALMIN (P); GAILLOCHET (C)		2009
Faire respecter les normes environnementales. Tendances et bonnes pratiques.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2009
OAnalyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009




 








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