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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Essential environmental information. The Netherlands.PAYS-BAS Ministère de l'environnement
KROES (HW)		1991
Economie et politique de l'environnement.BARDE (JP); GERELLI (E)1991
Rapport d'information sur l'Europe de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
LIENEMANN (MN); NUNGESSER (R)		1991
Les politiques et systèmes en matière d'évaluation de l'impact sur l'environnement.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
1991
Un problème urgent à résoudre, la modernisation du droit de l'eau.1990
La politique de l'eau en France de 1945 à nos jours.VALIRON (F); BEBIN (J); BUSTARRET (J)1990
Environmental impact assessments : the French experience.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT
1990
1993 et l'environnement. Les conséquences politiques et institutionnelles de l'Acte Unique - Janvier 1990.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
LAVOUX (Thierry)		1990
Srétie : les départements, les programmes.SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT
1990
Application de normes antipollution à des installations classées existantes.UNIVERSITE Bordeaux
CHARBONNEAU (S)		1990




 








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