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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Eurovignette. Un surcoût antipollution.1996
Londres : le privé investit dans le public.1996
Dossier Europe. Harmonisation des conditions de concurrence : le flou.1996
Transit communautaire. Commission et Conseil jouent au chat et à la souris.1996
Routier : eurovignette, prise de position du Clecat.COMITE DE LIAISON EUROPEEN DES COMMISSIONNAIRES ET AUXILIAIRES DE TRANSPORTS DU MARCHE COMMUN
1996
Fiscalité routière. La Commission fait l'unanimité contre elle.1996
Route. Eurovignette/péages : en proposant de les relever de façon drastique, Neil Kinnock provoque un tollé. Excepté chez les opérateurs fluviaux.KINNOCK (N)1996
Aéroports. La suppression du Duty Free entraînerait 10 % d'augmentation des prix.1996
OEvolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.OEST
LEBRUN (F)		1996
Nouvelle étude de l'imputation des coûts d'infrastructure de transport (Affaire 91-105). A - Rapport.- 23 p., 13 annexes B - Annexes.- pag. mult., tabl., graph. C 1 - Mise à jour du rapport n°91-105 relatif à la nouvelle étude de l'imputation des coûts d'infrastructure de transport routier (rapport Brossier) en fonction des éléments du rapport Boiteux sur les méthodes d'évaluation des projets d'infrastructure.- 1996.- 30 p., tabl., graph. C 2 - Annexes (16) - tabl., graph., bibliogr.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); AYOUN (P); LEUXE (A)		1996




 








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