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Sujet : "REFORME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Vers une régionalisation des échanges commerciaux en Europe centrale et orientale.LEFILLEUR (J)2004
La Cour des comptes et les nouveaux mécomptes des transports. Le torchon brûle entre l'Etat et Cofiroute. TGV Med : le véritable coût de la ligne. Rail : les insuffisances de la réforme de 1997.2004
ONouveau code des marchés publics : surmonter la peur du vide.2004
OLe transport ferroviaire en Europe. Libéralisation et part modale du fer.SES
GOUJON (S)		2004
OLes réformes récentes du secteur ferroviaire en Allemagne.SES
GOUJON (S)		2004
Les activités conduites par l'Anah. Le rapport sur les charges locatives. Les évolutions du cadre législatif et réglementaire. Compte-rendu du débat organisé à l'occasion de la réunion trimestrielle de l'ONMI du 4 novembre 2003.OBSERVATOIRE NATIONAL DES MARCHES DE L'IMMOBILIER
CONTAT (S); PELLETIER (P); COUX (PD)		2004
Donner un second souffle à la réforme.CHAUVINEAU (J)2004
OAutour du décret du 14 novembre 1949 : service public, concurrence et rentabilité à la SNCF.INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES
THOUZEAU (S)		2004
L'adhésion de la Roumanie en 2007 : une échéance à respecter.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
MYARD (J)		2004
OPlacer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)		2004




 








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