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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		TVA à 5,5 % : l’heure des comptes.		2002
		Maritime. La taxe au tonnage pour soutenir l'armement.	BESSELAT (JY)	2002
		10 questions sur la taxe à l'essieu.		2002
		Gazole : tout miser sur Bruxelles.		2002
		Existe-t-il des interactions fiscales stratégiques entre les collectivités locales.	JAYET (A); PATY (S); PENTEL (A)	2002
		La taxe professionnelle : personnes et activités taxables, exonérations décidées par les collectivités locales, base d'imposition et réduction spécifiques et déclarations à souscrire.		2002
		Enquête : résultats de l'enquête longue distance. Premier volet : conditions d'exploitation et coûts véhicules.	MAZELEIX (A); RAYMOND (O)	2002
		Tarifs en euros et conditions de réglement. Le paiement de la taxe à l'essieu.		2002
		Gazole. Fiscalité : les taxes alourdissent la facture.		2002
		Loi de finances 2002. TIPP, la dernière année de ristourne ?		2002

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