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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Jugement Erika : plus répressive, la loi française.2008
Coûts externes : la Commission vise d'abord le transport routier.2008
Erika : un jugement fondateur et plus subtil qu'il n'y paraît.2008
Infractions routières : européanisation des amendes.2008
Accidents de la route, infrastructure et responsabilités.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
GUILBOT (Michèle)		2008
Droit et environnement.BACACHE-BEAUVALLET (M); CERUTTI (F); EWALD (F2008
OSchéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains. Eléments de méthode.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DEJEAMMES (M); LE RUYET (A); MONTCOUQUIOL (M)		2008
Vous avez dit développement durable ?GENDRON (C)2008
Le traité de Lisbonne. Texte et commentaire article par article des nouveaux traités européens - Traité sur l'Union européenne - Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.PRIOLLAUD (FX); SIRITZKY (D)2008
Première évaluation des plans nationaux d'action en matière d'efficacité énergétique exigée par la directive 2006/32/CE relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques. Progresser ensemble sur l'efficacité énergétique.COMMISSION EUROPEENNE
2008




 








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