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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




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Pan European Survey on combined transport. Etude de l'environnement politique et technique du transport routier et du transport combiné en Europe. Résumé (en français) des principaux résultats. - janvier 1996 (avec le soutien du programe PACT de la Commission Européenne).UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE
1996
Car rating in Europe. Report from the seminar "Environmental and safety rating of cars" held in Brussels 1 and 2 february 1996 (T E 96/5).FEDERATION EUROPEENNE POUR LE TRANSPORT ET L'ENVIRONNEMENT
1996
Quelques faits et chiffres en réponse aux arguments du Livre vert de la Communauté européenne "Vers un tarif équitable et efficace dans les transports". Traduction en français du CCFA.ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS EUROPEENS D'AUTOMOBILES
1996
Les transports routiers en Allemagne. 1994. Tome 1. - 101p. Tome 2. Annexes. VASSY (A), DESCHAMP (C). - Les transports routiers en Allemagne. - oct. 1996. - 95 p., ann., tabl., graph.CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR; RFA PEE; MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures
VASSY (A); DESCHAMP (C)		1996
Transports : à problèmes nouveaux, solutions nouvelles. Rapports introductifs et synthèse des discussions. XIII ème symposium CEMT, Luxembourg, mai 1995. BUTTON (K). - Le transport au 21 ème siècle. ANDERSSON (A). - Transport et dynamique économique. SCHONKNECHT (R). - L'adaptation de l'offre de transport. CHATELUS (G), POINCELET (M), REYNAUD (C). - Pays d'Europe centrale et orientale. LARSSON (S). - Le point de vue des employeurs. JASPERS (A), HERK (EJM van). - La perspective des employés. LOPEZ PITA (M). - L'approche des usagers. STANCIU (M), PAVELESCU (IE), HUTULEAC (C). - Pays d'Europe centrale et orientale. VOIGT (U). - Le développement des flux. JUAN (JC), BESSAT (J). - L'accès aux marchés de transport et les effets transfrontaliers. NASH (C). - L'intégration des réseaux. TROJANOWSKA (K). - Pays d'Europe centrale et orientale. LIAN (J). - L'impact des grandes infrastructures. JACOBS (E). - L'aménagement du territoire. BLOM (JA). - Le transport local. SCHARLE (P). - Pays d'Europe centrale et orientale. GURTLICH (G). - Les charges d'investissement et d'exploitation. PONTI (M). - L'organisation des marchés de transport. JEANRENAUD (C). - La taxation des transports. NAVRATIL (J). - Pays d'Europe centrale et orientale.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BUTTON (K); ANDERSSON (A); SCHONKNECHT (R)		1996
Coûts. Carburants : le produit des taxes.BENOIT (J)1995
Réglementation : la TVA dans les transports au 1er janvier 1996. Les trois régimes (interne, intra communautaire et international) vont coexsister avec une directive européenne dite ""de simplification"".1995
Tribune libre.SALINI (P)1995
Eurovignette. Le politique des petits pas.1995
Coûts. Carburants routiers en France.1995




 








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