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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur la mer.ASSEMBLEE NATIONALE
BESSELAT (JY)		2002
Etude de la part maritime dans les échanges transmanche. A - Phase 1 : partie rétrospective. Etude de l'évolution passée de l'offre et de la demande des échanges transmanche de 1985 à 1999.- 221 p. B - Phase 2 : analyse prospective du trafic transmanche et de sa part maritime aux horizons 2005, 2010, 2015, 2020.- 111 p.DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL; MDS FRANCE
2002
Rapport de la France à la Commission européenne relatif à l'évaluation des baisses ciblées de TVA sur certains services à forte intensité de main d'oeuvre.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2002
Etude d'impact de la fiscalité écologique sur les ménages et les entreprises concernant les taxes de mise à la consommation et à la livraison des préparations pour lessives, produits adoucissants, assouplissant et les produits antiparasitaires à usage agricole ainsi que les produits assimilés. Novembre 2002.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales; PRICEWATERHOUSECOOPERS
2002
Taxe sur la pollution et autres instruments de régulation : qui paie quoi ?DESAIGUES (B); RABL (A)2001
Politique communautaire et petite couronne. L'exemple de l'agglomération "Plaine commune". Le développement urbain passe par l'intercommunalité dans les zones désindustrialisées de la petite couronne.PONTIER (JM); PONTIER (J)2001
Véhicules, carburant, péages. Une route semée d'impôts.2001
Fiscalité : risque de surchage. Fiscalité générale : tous égaux face à l'impôt ?2001
Taxe à l'essieu : tarifs en euros.2001
La taxe Tobin par James Tobin. (Der Spiegel).TOBIN (J)2001




 








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