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Sujet : "VALEUR"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.	SENAT PONCELET (C); CHINAUD (R)	1990
		Déménageurs européens : la FEDEMAC réclame un taux de TVA réduit.		1989
		Les déménageurs face à l'Europe.		1989
		Spécial cabotage : le oui mais de l'Europe des transports.		1989
		Abolition des frontières fiscales, dédouanement et ports.		1989
		Loi de finances 90 et transport routier, un silence éloquent.		1989
		Alignement des régimes de TVA français sur une norme européenne, l'analyse du modèle Hermès-France.		1989
		Organisation de voyages. Nouveau régime de TVA applicable aux autocaristes.		1989
		La circulation des biens dans la CEE de l'après 1992 : quel régime pour quelle marchandise et quelle opération.		1989
		La loi de finances 1989. Une loi pour 1993.		1989

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