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Sujet : "CONTRAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transporteurs successifs : difficile règlement de comptes.1999
Contrats types fluviaux.1999
Conducteurs scolaires : quels contrats de travail ?1999
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 1998. Rapport de la cour de discipline budgétaire et financière.1999
Evaluation environnementale préalable des contrats de plan Etat-région et documents uniques de programmation 2000-2006.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
LARRUE (C)		1999
L'Europe des transports. Régulation, dérégulation, impact du passage à l'Euro.'2ème congrès de l'UAE. Marseille 8-9 octobre 1998.UNION DES AVOCATS EUROPEENS
1999
O2000-2006 : quelles priorités pour les infrastructures de transport ? Atelier sur les orientations stratégiques de la politique des transports et leurs implications à moyen terme.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BONNAFOUS (A); BAUMSTARK (L); LAPEYRE (J)		1999
Essai sur les contrats de travaux et de services publics : contribution à l'histoire administrative de la délégation de mission publique.BEZANCON (X)1999
Quand l'Etat s'engage. La démarche contractuelle.TROSA (S)1999
Baromêtre d'opinions en milieu rural. Typologie des contrats régionaux de développement.REGION Pays de la Loire; DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports
1999




 








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