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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Diversité sociale, ségrégation urbaine, mixité.JAILLET (MC); PERRIN (E); MENARD (F)2008
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2008
OEuropean Union economic report 2008.ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS EUROPEENS D'AUTOMOBILES
2008
Droit de l'urbanisme.JACQUOT (H); PRIET (F)2008
OLes enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ATTAR (M)		2008
ORéglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 pSENAT
2008
Atlas de la coopération transfrontalière. Dynamiques transfrontalières et projets de territoires.MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE; DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
2008
Rapport public 2008 : Volume 1 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives.- 260 p. Volume 2 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes.- 398 p.CONSEIL D'ETAT
2008
OBilan de la mise en oeuvre de la directive Nitrates en France (2004-2007).MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2008




 








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