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Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Autoroute de la mer : selon le rapport Catram, la distance entre Bilbao et Montoir ne serait pas suffisante.CATRAM
2005
Des dispositifs de performance encourageants mais perfectibles : propositions de la mission d'information sur la mise en oeuvre de le loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE
BOUVARD (M); MIGAUD (D); COURSON (C DE)		2005
La conduite du changement au sein du secteur public : une contribution pour l'action.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
COLSON (A)		2005
Localisation des activités économiques et stratégies de l'Etat à l'horizon 2015 : un scénario tendanciel et trois stratégies d'action régionale pour l'Etat (version provisoire).COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MOUHOUD (EM)		2005
Systèmes nationaux de planification des infrastructures de transport.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROTHENGATTER (W); IZQUIERDO (R); SELIGMANN (B)		2005
Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.MINISTERE DE L'ECONOMIE
BRETON (T); COPE (JF)		2005
OEvaluation des politiques publiques territoriales au regard des changements climatiques (émissions de CO2 du secteur transport). Groupe opérationnel n° 7 - "Impacts énergétiques et environnementaux des transports".DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS D'USAGERS DES TRANSPORTS
LE ROCHAIS (M); LOUCHARD (O); MATHY (S)		2005
Agriculture et environnement. Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
TAUBER (Mélanie); ANDRE (Viviane)		2005
OTransport fluvial. Evolution du contexte récent et de quelques indicateurs chiffrés.OBSERVATOIRE NATIONAL DU TRANSPORT FLUVIAL; CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
CESARI (V)		2005
La réforme de l'Etat territorial : les origines de la réforme, les nouveaux pouvoirs préfectoraux, la réforme des services de l'Etat sur le territoire, les préfets au coeur de la réforme financière de l'Etat..DOCUMENTATION FRANCAISE
2005




 








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