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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
Systèmes de couverture des coûts d'infrastructures routières.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
DELEPIERRE (C); BAASCH (H); PERRET (F)		1989
OLa déréglementation des transports routiers de marchandises en France : analyse statistique et rapprochement des fichiers.OEST; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
GIRAULT (M)		1989
Les défaillances du marché et des interventions des pouvoirs publics dans le domaine des transports. Le transport routier de marchandises. Etudes de cas français.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
LAMURE (C); QUINET (E)		1989
La productivité dans les transports routiers de marchandises.FRANCO (C)1989
Les transporteurs néerlandais ne veulent pas de l'harmonisation fiscale.1988
O10 ans d'imposition spécifique aux transports.OEST
LORENTZ (G)		1988
Le coût des transports par route pour la collectivité. 1983-1984. 1985-1986.OEST
RUELLAND (N)		1988
ORéglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)		1988
Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)		1988




 








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