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Sujet : "PERFORMANCE"

 
 




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OSur pièces et sur place : un contrôle de l'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique (loi POPE) - Rapport d'application de la loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S); TOURTELIER (P)		2008
OEuropean energy and transport. Trends to 2030 - Update 2007.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Première évaluation des plans nationaux d'action en matière d'efficacité énergétique exigée par la directive 2006/32/CE relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques. Progresser ensemble sur l'efficacité énergétique.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OPerspectives concernant le véhicule grand public d'ici 2030 - Mission véhicule 2030.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; CONSEIL GENERAL DES MINES
BEAUME (R); HIRTZMAN (P); LOYER (JL)		2008
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
Les partenariats public-privé. Partager les risques et optimiser les ressources.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2008
OEtablissement du plan de travail 2009-2011 dans le cadre de la directive sur l'écoconception. COM (2008) 660 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OLes bilans de l'énergie 1962-1982, 1970-1983 à 1970-2004. Bilan énergétique de la France. Données 1996 à 2007.OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2008
OPromouvoir une démonstration à brève échéance de la production durable d'énergie à partir de combustibles fossiles. COM (2008) 13 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
OSécurité énergétique et Union européenne. Propositions pour la présidence française.MANDIL (C)2008




 








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