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Sujet : "CABOTAGE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Cabotage routier : le projet français de memorandum ne fait pas l'unanimité.1989
Le cabotage maritime européen : mal armé ou mal connu.1989
Le cabotage et nous.BERTHOD (JC)1989
L'échéance 1992-1993 pour le transport routier de marchandises de la région Nord-Pas-de-Calais : cadrage des conditions de concurrence avec 6 pays de la Communauté européenne.SPIRE; CENTRE DE PRODUCTIVITE DES TRANSPORTS; REGION Nord-Pas-de-Calais
1989
Un avenir pour les transports maritimes de la Communauté : mesures destinées à améliorer les conditions d'exploitation des transports maritimes de la Communauté - Annexe 1 - Propositions de règlement du conseil instaurant un registre communautaire et prévoyant la navigation sous pavillon communautaire pour les navires. - Annexe 2 - Recommandations de la commission concernant l'amélioration de l'efficacité du contrôle des navires par l'état du port dans la Communauté. - Annexe 3 - Proposition de règlement du conseil concernant une définition commune de la notion d'armateur communautaire. - Annexe 4 - Proposition de règlement concernant l'application de la libre prestation des services aux transports maritimes à l'intérieur des Etats membres. - Annexe 5 - Coûts de personnel. - Annexe 6 - Annexe statistique.COMMISSION EUROPEENNE
1989
Propositions pour une politique de la marine marchande française.LE DRIAN (JY); ROUDIER (J); SAKAMOTO (C)1989
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
ORecherches sur le cabotage routier en France.OEST
SALINI (P)		1989
Orientations stratégiques des transports pour la période du 10ème Plan. A - Rapport.- Juin 1989.- 151 p. B - Note de synthèse. - Juillet 1989. - 13 p. C - Annexes : déclarations et observations des organisations professionnelles et syndicales sur les orientations stratégiques des transports pour la période du Xème plan. - Juin 1989CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OEST
BESSAY (G); CHANSON (P); HOUEE (M)		1989
Les transports en Chine.LEMAIRE (D)1989




 








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