Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEAE - Les entreprises de transport - Résultats de 1997 à 2007. Données consultables uniquement en ligne. Les informations structurelles des entreprises sont disponibles sur le site de l'Insee depuis les résultats de 2008.CGDD Service de l'observation et des statistiques; OEST; SES
2009
Services de covoiturage : des trajets partagés.2009
Sécurité routière et réseaux institutionnels locaux. Actes des séminaires du département. Mécanismes d'accidents. Volume 2INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
GUILBOT (Michèle)		2009
ORapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".GAZEAU (JC); HAVARD (M)2009
OPéage urbain : principes pour une loi.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BARCI (E); DABLANC (L)		2009
Mobilités durables : un engagement communautaire. Enjeux et innovations des politiques intercommunales de déplacements.ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES DE FRANCE; VEOLIA
BURKI (V); CREPIN (O); LE BRAS (D)		2009
Les collectivités territoriales.BONNARD (M)2009
Les politiques publiques territoriales. La gouvernance multi-niveaux face aux défis de l'aménagement.DUBOIS (J)2009
ORapport d'information sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2009
Appropriations du développement durable. Emergences, diffusions, traductions.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE LA RECHERCHE
BERTRAND (F); DIMIER (V); GOXE (A)		2009




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |