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Sujet : "ETAT"

 





NumTitreAuteurAnnée
Economie de la réglementation.LEVEQUE (F)2005
COUANAU (R) : Création du registre international français. (Avis - 1ère lecture).- 66 p. BESSELAT (JY) : Création du registre international français (rapport n° 2039)ASSEMBLEE NATIONALE
COUANAU (R); BESSELAT (JY)
2005
La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat (4 notes de travail du groupe de projet PERROUX).COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MOUHOUD (EM); DUPUCH (S); LAZZERI (Y)
2005
Seizième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. 50 ans de recherche en économie des transports : l'expérience acquise et les grands enjeux. Budapest, 29-31 octobre 2003.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2005
Le transport des scolaires : approche technique, organisationnelle et juridique.DARMON (O)2005
OLes instruments de la politique de développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E); DUFAU (JP)
2005
OLes différentes gestions du dossier de l'amiante.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
LAGNY (G)
2005
OComment les politiques publiques peuvent-elles accélérer le progrès sur les technologies de lutte contre le changement climatique ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
VIEILLEFOSSE (A)
2005
Contractualisation et territoires : les contrats d'agglomération.GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMENAGEMENT DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT
BROUANT (JP)
2005
Agriculture et environnement. Rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
TAUBER (Mélanie); ANDRE (Viviane)
2005