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Sujet : "FISCALITE"

 
 




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Quatre grands défis pour notre fiscalité. Contribution à la revue générale des prélèvements obligatoires. 1-Le défi de la société de la connaissance. 2-Le défi de la concurrence et de l'attractivité. 3-Le défi de la démographie. 4-Le défi du développement durable : bâtir une fiscalité verte.PASSET (O); TRANNOY (A)2008
OLes enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ATTAR (M)		2008
OLe transport de fret dans le marché européen de CO2 ? Synthèse du rapport du groupe de travail administratif.2008
OLa taxe carbone : mythe ou réalité ? De la théorie à la pratique.INSTITUT DE L'ENTREPRISE
2008
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2008
Integrated modelling of EU transport policy.KOHLER (J); JIN (Y); BARKER (T)2008
Rail transport and the environment. Meeting the challenge.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU RAIL ET DES COMPAGNIES D'INFRASTRUCTURE; LOCAL TRANSPORT TODAY
2008
Le changement climatique dans tous ses états.LA BRANCHE (S); VERGARA (P)2008
OLes comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES
2008
OBâtiments neufs publics et privés. Grenelle de l'environnement - Rapport du comité opérationnel - COMOP 1.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MAUGARD (A); ROGER (MC); VOELTZEL-LEVEQUE (A)		2008




 








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