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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 





NumTitreAuteurAnnée
OStratégie de l'Union européenne en faveur des biocarburants. COM (2006) 34 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006
OLutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME
CONSTANT (G); KERHUEL (N)
2006
Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006
OLes enjeux de l'après-Kyoto.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BRESSOL (E)
2006
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)
2006
OThe further enlargment of the European Union : threat or opportunity ? Report with evidence.GRANDE-BRETAGNE House of lords
2006
OL'automobile française : une filière majeure en mutation.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
GARDIN (R)
2006
OMémorandum de la France pour une relance de la politique énergétique européenne dans une perspective de développement durable.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2006
Voies navigables et protection de l'environnement.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
OLa politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix. A - Livre blanc.- 2001.- 127 p. B - Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.- 2006.- 39 p.COMMISSION EUROPEENNE
2006