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"TRANSPORT FLUVIAL"
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Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2006
Flotte fluviale française de marchandises active en 2005.
OFFICE NATIONAL DE LA NAVIGATION; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
2006
Canal Seine-Nord Europe. Consultation des services de l'Etat, des élus, des acteurs socio-économiques et des associations sur l'avant-projet Seine-Nord Europe. Papier + cédérom. A - Dossier de synthèse - Octobre 2005.- 84 p. B - Dossier technique - Octobre 2005.- 74 p. C - Dossier d'insertion du projet dans le territoire : description par bief - Octobre 2005.- 62 p. D - Dossier environnement - Octobre 2005.- 126 p. E - Dossier économique - Mars 2006.- 85 p.
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
2006
Les infrastructures de transport en Chine (routes, chemins de fer, ports et voies fluviales, aéroports et métros).
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
RONEZ (B)
2006
Isséane : le fluvial au service des déchets.
2006
Vallée du Rhône et arc languedocien. - A- Débat public sur la politique des transports. Dossier du débat.- mars 2006.- 97 p. - B- Débat public sur la politique des transports. Pour en savoir plus...- mars 2006.- 55 p. - Débat public sur la politique des transports.- Plaquette.- mars 2006.- 8 p. - BLANCHET (JD).- Eléments de réflexion pour un dialogue sur la politique des transports.- 2004.- 163 p.
COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC
2006
La politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix. A - Livre blanc.- 2001.- 127 p. B - Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent. Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne.- 2006.- 39 p.
COMMISSION EUROPEENNE
2006
Aides publiques aux voies d'eau : un bilan dépenses-avantages globalement positif.
SESP
ROLIN (O)
2006
Le projet de canal à grand gabarit Seine-Nord : mastère spécialisé fret et intermodalité, aménagement du territoire.
ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
HOUSSIN (L); VERMEULEN (M)
2006
Navigation intérieure : personnel sédentaire des entreprises de transport de marchandises ; convention collective étendue.
2006
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