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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Normalisation et réglementation dans l'Europe des transports.ARTOUS (A)1993
Profession loueurs : des transporteurs heureux.1993
Relations entre les situations financières et sociales d'entreprises de transport de marchandises. Pré-étude réalisée dans le cadre de l'appel d'offre DTT.DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports
GAUDEFROY (A)		1993
Le BTP en Italie.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; ACT
MARION (F)		1993
La politique communautaire des transports.BAUCHET (P); RATHERY (A)1993
Guide de la formation : entreprises de transport routier et activités auxiliaires de transport. Social transport.MACE (D)1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
La Communauté européenne face à la pollution atmosphérique.AUBIN (A)1993
Code pratique des transports publics de personnes.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
Le futur du transport fluvial en Europe.PARLEMENT EUROPEEN
JAVIER (J); CAVERO (CM)		1993




 








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