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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




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ORapport sur les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009. Rapport CGEDD n° 006622-01. A - Rapport.- 45 p. b - Rapport complémentaire.- 41 p.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration
CASTEIGTS (M); CHATRY (C); GILLE (A)		2009
Les collectivités à l'heure du développement durable.2009
Les collectivités territoriales.BONNARD (M)2009
OProtéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain. Rapport CGEDD n° 005089-02CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX
BALNY (P); BETH (O); VERLHAC (E)		2009
OMission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CLAEYS (A); GORGES (JP); HABIB (D)		2009
Code général des collectivités territoriales. Edition 2010. Parties législative et réglementaire.DOUENCE (JC)2009
ORapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".GAZEAU (JC); HAVARD (M)2009
OCollectivités : démarrez un agenda 21 local !CENTRE RESSOURCE DU DEVELOPPEMENT DURABLE NORD PAS-DE-CALAIS
2009
OTerritorialisation de la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Circulaire du 23 mars 2009.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
OVéloroutes et voies vertes. Fiche 9 : Véloroutes et planification territoriale - juillet 2009.MISSION NATIONALE VELOROUTES ET VOIES VERTES; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2009




 








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