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Sujet : "FISCALITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Quatre grands défis pour notre fiscalité. Contribution à la revue générale des prélèvements obligatoires. 1-Le défi de la société de la connaissance. 2-Le défi de la concurrence et de l'attractivité. 3-Le défi de la démographie. 4-Le défi du développement durable : bâtir une fiscalité verte.	PASSET (O); TRANNOY (A)	2008
		Le transport de fret dans le marché européen de CO2 ? Synthèse du rapport du groupe de travail administratif.		2008
		Rail transport and the environment. Meeting the challenge.	COMMUNAUTE EUROPEENNE DU RAIL ET DES COMPAGNIES D'INFRASTRUCTURE; LOCAL TRANSPORT TODAY	2008
		Des péages dès 2011 sur l'ensemble du réseau routier néerlandais.		2007
		Danemark : la Commission se penche sur la taxe au tonnage.		2007
		Redevance poids lourds : cela se précise.		2007
		L'éco-taxe française sera fiscalement neutre.		2007
		Grenelle Environnement : le plus dur reste à faire.		2007
		Fiscalité et réglementation : attention aux idées reçues.		2007
		Péage urbain : toutes les barrières ne sont pas encore levées.		2007

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