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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
10 questions sur les relations de sous-traitance.1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 92/106/CEE du Conseil relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises entre Etats membres. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international. (présentées par la Commission).COMMISSION EUROPEENNE
1998
Contrat de progrès 1994-1997 - 2 volumes - Février 1998.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
1998
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Rapport annuel du Comité de liaison pour le transport de personnes handicapées. Rapport annuel 1988 à 1995 (24ème éd.) Evolution de l'accessibilité des transports. Rapport annuel avril 1996 à juin 1997, rapport annuel juillet 1997 à juin 1998.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; COMITE DE LIAISON POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES HANDICAPEES
1998
Portugal : en route vers l'Europe ? Portugal : mode d'emploi.1998
Recueil de textes réglementaires concernant - l'évaluation des projets d'infrastructures - la protection de l'environnementCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Messagerie transport express 1995-1998, 411 p. Décembre 1998. Messagerie transport express 1993-1995, 205 p. Mars 1995.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS; CENTRE DE DOCUMENTATION DES TRANSPORTS
1998
Rapport sur la situation actuelle du transport combiné en Europe.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1998




 








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