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Sujet : DROIT

 
 




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L'aménagement urbain en France. Une approche systémique pour construire des stratégies d'aménagement durable. Nouvelle édition 2008.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
VILMIN (T)		2008
L'irruption de la sûreté dans le champ du droit et de l'urbanisme.BROUANT (JP)2008
OEuropean Union economic report 2008.ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS EUROPEENS D'AUTOMOBILES
2008
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2008
La réforme du partenariat public-privé. Supplément au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5472 du 10 octobre 2008.MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
2008
OEtude sur le contentieux administratif éolien.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BILLAUT (I); COUDRET (N); DEGRYSE (MC)		2008
OEtablissement du plan de travail 2009-2011 dans le cadre de la directive sur l'écoconception. COM (2008) 660 final.COMMISSION EUROPEENNE
2008
Vers un retour à la dérogation des 12 jours de conduite ?2007
Lignes directrices de la Commission européenne sur l'application du droit des cartels : un catalogue d'interrogations.2007
Les droits des victimes d'infraction.CARIO (R)2007




 








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