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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Taxe pour autocars au Danemark.1994
Réglementation : les nouveautés fiscales 1994. Il n'y a pas que la loi de finances. La législation européenne nous réserve également quelques surprises.1994
Europe. Vers l'harmonisation de la fiscalité routière.1994
Comment définir des priorités en transport : quels critères et quelles procédures ? Europe centrale et orientale. Séminaire de Barbizon Déc.1993INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); POINCELET (M); CHATELUS (G)		1994
Les carburants routiers en France. éd. 1989, éd. 1994.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1994
Analyse des coûts de déplacement : élaboration d'une méthodologie dans le cadre d'un compte transport de voyageurs. A. - Rapport de synthèse. - 75 p. B. - Les dépenses monétaires. Annexe méthodologique n°1 Année 1990 (Fév.1994). C. - Les coûts sociaux. Annexe méthodologique n°2. Année 1990 (94). D. - Les dépenses monétaires. Annexe méthodologique n°3. Année 1990 (94).CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ET DE REALISATIONS DE TRANSPORTS URBAINS
QUIN (C)		1994
TIPP et carburant utilitaire.1994
Les orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
PARROTIN (G)		1994
Internaliser les coûts sociaux des transports. BUTTON (V). - Vue de l'ensemble de l'internalisation des coûts sociaux du Transport. QUINET (E). - Les coûts sociaux des transports : évaluation et liens avec les politiques d'internalisation des effets externes. KAGESON (P). - Effets de l'internalisation des coûts externes sur la demande de transport et la répartition modale. BLEIJENBERG (A). - L'art de l'internalisation. ROTHENGATTER (W). - Obstacles à l'utilisation des instruments économiques de la politique des transports. BANISTER (D). - Problèmes d'équité et d'acceptabilité posés par l'internalisation des coûts des transports. VAN VRECKEM (Dirk). - La politique de l'Union Européenne en matière de fiscalité routière. BONNAFOUS (A). - Synthèse et conclusion.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
BUTTON (K); QUINET (E); KAGESON (P)		1994
Le renouveau de l'aménagement du territoire en France et en Europe.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
NEMERY (JC); GROUD (H); PUGEAULT (S)		1994




 








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