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Sujet : Politique sociale

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Le marché communautaire de l'emploi.MEYER (A); MOPIN (M)1993
Aides de l'Etat aux entreprises pour l'emploi. Social transport.TATOUX (JJ)1993
Etude des prix de revient en France et en Allemagne.1992
Maastricht : l'extension des compétences européennes en matière sociale.1992
L'Europe sociale prend corps.1992
Globalisation de l'économie et progrès social. L'Etat social à l'heure de la modernisation.1992
Europe sociale. Vers une Europe des solidarités : le logement.CEE Direction générale de l'emploi des relations industrielles et des affaires sociales
1992
Le développement futur de la politique commune des transports. Approche globale pour la détermination d'un cadre communautaire garant d'une mobilité durable.COMMISSION EUROPEENNE
VAN MIERT (K)		1992
Situation économique et sociale du transport routier de marchandises. Rapport intermédiaire.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
DOBIAS (G)		1992




 








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