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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




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Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Difficile accouchement de la loi Gayssot. Débat au Sénat. La marmite parlementaire.GAYSSOT (JC)1998
La loi sur les 35 heures et le transport routier.FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1998
Le transport de marchandises en ville.DABLANC (L)1998
Transport et logistique. Le transport routier de marchandises. MARCHADOUR (Y). - Le contrôle des transports routiers de marchandises et de voyageurs. FOURNIER (B). - Structure et évolution du transport routier de marchandises. SAINT-ELOI (JP). - Transport de matières dangereuses. MARCHADOUR (Y). - Le pesage des véhicules routiers. DALIN (C). - Faire d'une obligation un atout : le disque chronotachygraphique. LABBE (C). - Etude des transports dans la filière bois en Aquitaine. CHAUMET-LAGRANGE (M). - La charte logistique et qualité.MARCHADOUR (Y); FOURNIER (B); SAINT ELOI (JP)1998
Rapport annuel du Comité de liaison pour le transport de personnes handicapées. Rapport annuel 1988 à 1995 (24ème éd.) Evolution de l'accessibilité des transports. Rapport annuel avril 1996 à juin 1997, rapport annuel juillet 1997 à juin 1998.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; COMITE DE LIAISON POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES HANDICAPEES
1998
Transport aérien octobre 1988 à juin 1998.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS; SES
1998
10 questions sur les relations de sous-traitance.1998
Amendements au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR), adoptés par la résolution 1996-I-28 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin à Strasbourg le 28 mai 1996. - Annexe au n°217 du J.O., 19-09-1998. Amendement au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR), adopté par la résolution 1997-I-24 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin à Strasbourg le 2 mai 1997. Annexe au n°287 du J.O., 11-12-1998.JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
1998
Projet de loi Gayssot. Les députés votent au pas de charge ! Le texte tel qu'amendé par l'Assemblée Nationale.1997




 








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