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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Projet de loi sur la vente à perte dans le transport routier. Les chargeurs estiment que le texte est dangereux.1992
Transport routier. Mise en oeuvre des mesures décidées par le gouvernement.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1992
Contraventions au code de la route et sécurité des personnes. La mise en oeuvre paradoxale de la sanction des inobservations à la réglementation routière. Juin 1992.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; UNIVERSITE Paris Institut d'études judiciaires
BARBERGER (Cécile); DURIEUX (Françoise); SILLON (Isabelle)		1992
Les transports routiers.BARTOLT (R)1992
OTransports 2010. Rapport du groupe présidé par le commissaire au plan. Rapport de synthèse. BOURDILLON (J). - Atelier n°1. - Prospective de la demande. BONNAFOUS (A). - Atelier n°2. - Les effets externes du transport. LACARRIERE (P). - Atelier n°3. - Politique des transports et financement du système de transports.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BOURDILLON (J); BONNAFOUS (A); LACARRIERE (P)		1992
Loi d'orientation des transports intérieurs. Transports terrestres.JOURNAL OFFICIEL
1992
Transports 93. Professions en devenir. Enjeux et réglementation.DEBEAUVAIS (R); LEFEBVRE (B); MERCADAL (B)1992
Le transport international de marchandises.BELOTTI (J)1992
Le transport routier de marchandises au Québec : un examen de l'application et des effets de la loi québecoise sur le camionnage 1988-1992.CANADA Québec Ministère des transports
1992
Les entreprises auvergnates de transport face à la sous traitance.DRE Auvergne; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
BOSSIN (P); PATIER MARQUE (D)		1992




 








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