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Sujet : "LOI"

 
 




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L'administration routière et la mise en place de pratiques de concertation dans la conduite des projets routiers. Recherche sur la perte d'emprise du modèle normatif de l'action administrative. (DEA 130 "Dynamique des organisations et transformations sociales"). Mémoire DEA.UNIVERSITE Paris Dauphine
MALAQUIN (M); MALLOUF (S)		1998
Impact de l'application de la loi Sapin dans les transports collectifs urbains - année 1996.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Lyon; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1998
Contrat de progrès 1994-1997 - 2 volumes - Février 1998.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
1998
OEvolution du cadre réglementaire de la grande distribution française. Conséquences sur la logistique et le transport.SES; RUES
CALZADA (C); MORCELLO (E)		1998
Recueil de textes réglementaires concernant - l'évaluation des projets d'infrastructures - la protection de l'environnementCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1998
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Le livre blanc des transports départementaux. Bilan et perspectives d'avenir.ASSEMBLEE PERMANENTE DES PRESIDENTS DE CONSEILS GENERAUX; TRANSDEV
1998
Difficile accouchement de la loi Gayssot. Débat au Sénat. La marmite parlementaire.GAYSSOT (JC)1998
Transport et logistique. Le transport de voyageurs en province. ROUDAUT (A), RINCE (J). - Transport de voyageurs en province. Les enjeux, les tendances. ROUDAUT (A), RINCE (J). - Transport de voyageurs en province. Les aides de l'Etat. GOUT (P). - Les démarches des plans de déplacements urbains. BRUN (G). - LOTI, décentralisation et desserte des aires urbaines : comment répondre au défi de l'étalement urbain ? AMAR (M), FOLDES (G). - Le coût des transports pour la collectivité nationale en 1992. LARTIGAU (Y), LEGAIGNOUX (J). - Les transports routiers interurbains de voyageurs - Un secteur mal connu - L'HIGUINER (M). - Les transports départementaux. SUEUR (JP). - L'agglomération orléanaise a fait le choix du tramway. GOLIAS (R). - Les tramways régionaux à l'assaut du périurbain. DURAND (JL). - L'Alsace, tête de pont vers l'Europe. FUTHAZAR (J). - Le transport en région Champagne-Ardennes. LEGUAY (F). - Gaz naturel pour véhicules.ROUDAUT (A); RINCE (J); GOUT (P)1998
Pollution de l'air à l'échelle urbaine et locale. Colloque Primequal-Predit 10 et 11 décembre 1997. A - Actes du colloque. Premier bilan des actions de recherche.- 207 p. B - Des connaissances scientifiques pour la prévision et la prévention.- Compte-rendu des travaux du colloque.- 41 p.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Service de la Recherche et des Affaires économiques; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1998




 








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