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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Comment allouer un coût global d'environnement entre pays : permis négociables vs taxes ou permis négociables et taxes ?	BERNARD (A); VIELLE (M)	2000
		36ème congrès d'Unicooptrans : de nouvelles aides pour les transporteurs ?		2000
		La TVA en transports de voyageurs. Après un long combat contre l'administration de Bercy, les transporteurs de voyageurs ont obtenu gain de cause pour le transport d'étrangers en France.		2000
		Taxe à l'essieu : nouveau règlement particulier.		2000
		Les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle.	DELSAUT (P); VIGNAUX (D)	2000
		Transports : pas assez de carburant pour la loi Gayssot.		2000
		Ferries : offrir plus de services pour survivre.		2000
		Spécial Transmanche : Calais.		2000
		Spécial Transmanche : Boulogne.		2000
		La réforme de la taxe professionnelle.		2000

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